Conditions Générales de Vente
Les Étoiles de Maël
SIRET : 10306009100016
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des coffrets thématiques, prestations de préparation, personnalisation et logistique événementielle proposées par Les Étoiles de Maël.
2. Produits et prestations
Les produits et prestations proposés sont décrits avec le plus grand soin. Les photographies, visuels et présentations restent non contractuels. Le contenu des coffrets peut varier légèrement selon les approvisionnements, tout en respectant l’esprit, la qualité et la tranche d’âge annoncés.
3. Commande professionnels
Par soucis d'organisation , il sera établie un planning de réservation, selon d'une date d'ouverture et de clôture pour réserver les coffrets.
Aucune demande ne pourra être réaliser en dehors des dates .
Les commandes devront être TOUJOURS RÉALISÉES 2 MOIS AVANT
Particuliers :Nos conditions s'appliquent également pour vos mariages et ou anniversaire ou soirée thématique.
Tous événement devrait respecter un délai de 2 mois avant obligatoire minimum afin de préparer toutes les autres commandes en cours qui peuvent arriver en nombres constants .
COMMANDE MINIMUM 10
Toute commande devient ferme et définitive après validation écrite du devis ou de la commande par le client, ainsi qu’après encaissement de l’acompte lorsqu’il est demandé.
Les Étoiles de Maël se réserve le droit de refuser une commande en cas d’indisponibilité, de difficulté exceptionnelle ou de défaut de paiement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les prix applicables sont ceux figurant sur le devis ou la proposition commerciale validée par le client.
5. Paiement
Sauf mention contraire figurant sur le devis, un acompte de 50 % du montant total est exigé lors de la commande.
Le solde devra impérativement être réglé au plus tard 7 jours avant la date de l’événement.
À défaut de règlement intégral dans ce délai, Les Étoiles de Maël se réserve le droit de ne pas procéder à la livraison de la commande. Les sommes déjà versées resteront acquises à l’entreprise au titre des frais engagés, des achats effectués, de la préparation de la commande et de la réservation de la date. Aucun remboursement ne pourra être exigé.
En cas de non-paiement persistant avant la date prévue de livraison, Les Étoiles de Maël se réserve également le droit d’engager toute procédure judiciaire nécessaire afin d’obtenir le recouvrement du solde restant dû.
6. Livraison / remise
Les commandes sont remises ou livrées à la date convenue avec le client.
Le client est tenu de vérifier l’état de la commande au moment de la remise ou de la livraison.
7. Annulation
En cas d’annulation par le client après validation de la commande, l’acompte versé reste acquis à Les Étoiles de Maël au titre des frais engagés, des achats de marchandises, de la préparation et de la réservation de la date.
Si la commande est déjà en cours de production ou prête à être livrée, le solde pourra rester dû en tout ou partie selon l’état d’avancement.
8. Rétractation
Pour les ventes conclues à distance avec un consommateur, le droit de rétractation peut exister selon la réglementation en vigueur.
Toutefois, pour les commandes personnalisées ou confectionnées selon les spécifications du client, aucun droit de rétractation ne pourra être exercé après validation, conformément aux dispositions légales applicables.
9. Responsabilité
Les Étoiles de Maël ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation des produits, d’un défaut de surveillance des enfants, ou d’un cas de force majeure.
Le client reste responsable de vérifier que les produits remis conviennent aux enfants concernés, notamment en cas d’allergies, d’intolérances ou de besoins particuliers non signalés à temps.
10. Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher avant toute chose une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.
11.propriete privé et intellectuel
Les Étoiles de Maël reste la propriété de la fondatrice de la société Les Étoiles de Maël , spécialisé dans la vente de coffrets Thématique, toute utilisation reproduction ou utilisation entraînera des poursuites .
Cependant à des fins privées ou utiles, les clients peuvent faire des photo dans le cadre privés .
12. Discrimination
Les Étoiles de Maël travaille avec toutes les personnes.
Nous avons pour valeur d'être authentique transparents et ceux dans aucune distinctions de classe sociale ou d'origines .
13 . Nos conditions générales peuvent être modifiés lorsque l'activité le permet et le client reconnais avoir lu correctement les CGV avant de signer le devis .
Fait à Lille,
Le 22 Avril 2026
Les Étoiles de Maël